2026M0086VGV OFFEN

Déneigement des routes départementales secondaires (11 lots)

Ausschreibende Stelle
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Leistungsort
Aveyron
Angebotsfrist
07. September 2026, 10:00 in 3 Tagen
Leistung
CPV 90620000
Original
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Projektbeschreibung

La prestation consiste à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise assure la totalité de la prestation qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles suivants. Aucune prestation de salage ou de gravillonnage des voies ne sera demandée à l'entrepreneur. La prestation de déneigement sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.

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Reinigung, Entsorgung & Facility Services Landwirtschaft, Umwelt & Forst Aveyron Öffentliche Auftraggeber

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Lose

Die Ausschreibung ist in 11 Lose aufgeteilt; Angebote sind je Los oder für mehrere Lose zulässig.

Los Leistung Ausführung
LOT-0004 ASM SUD - Circuit « La Bastide Pradines, St Eulalie de Cernon, Le Viala Pas de Jaux » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0006 ASM SUD - Circuit « Les Costes-Gozon, St Victor et Melvieu » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0008 ASM CENTRE - Circuit « Trémouilles » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0011 ASM CENTRE – Circuit « Séverac » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0009 ASM CENTRE – Circuit « Alrance » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0002 ASM SUD - Circuit « Coupiac, Brasc, Montclar, Martrin » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0010 ASM CENTRE – Circuit « Curan » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0001 ASM SUD - Circuit « Castelnau-Pégayrols » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0007 ASM SUD - Circuit Circuit « Peux et Couffouleux, Mounes-Prohencoux » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0003 ASM SUD – Circuit « Gissac, Sylvanès, St Félix de Sorgues, St Jean d’Alcapiès » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 02/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
LOT-0005 ASM SUD - Circuit « Le Viala du Tarn » Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R21622, R2162 2° et R216213 à R216214 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter du 01/12/2026 jusqu'au 01/07/2027. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.

Vergabeunterlagen

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Verfahren

Verfahrensart
VGV
Veröffentlicht
03. August 2026
Angebotsfrist
07. September 2026, 10:00

Vergabestelle

Stelle
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Kontakt
marches@aveyron.fr
Original
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